1 834 milliards d’ariary. C’est le montant des recettes apportées par le secteur minier, selon le rapport des travaux d’analyse de la contribution fiscale du secteur des industries extractives dans la Grande île. Ce rapport, présenté hier à Antananinarenina par l’organisation de la société civile, avance que les recettes du secteur des industries extractives sont dominées par celles des compagnies minières. De 2010 jusqu’en 2018, les revenus cumulés, provenant de toutes les compagnies minières - hors mises à part Ambatovy et QMM - uniquement régies par le Code minier, se sont élevés à 649,59 milliards d’ariary, avec une moyenne de 94 milliards, soit 38 % des recettes globales.
Pour les mêmes années d’exercice, l’Etat a pu encaisser 918,391 milliards d’ariary du projet Ambatovy, qui est le seul régi par la LGIM (Loi sur les Grands Investissements Miniers) à Madagascar. Cette somme représente 53 % des recettes globales du secteur minier. De son côté, la société QMM par jouit d’un régime spécifique. La convention d’établissement a permis au Gouvernement malagasy d’encaisser, pour les mêmes années d’exercice, une somme de 133,205 milliards d’ariary, équivalents à 8 % des recettes globales. Ainsi, les recettes fiscales sont majoritairement issues des régimes spécifiques qui réprésentent 61 % des recettes globales. Au vu de ces résultats, les organisations de la société civile sur les industries extractives préconisent de promouvoir un investissement dans des projets extractifs à forte valeur ajoutée, tout en suscitant un débat national et une réflexion collective pour la continuité ou non de l’adoption du régime de convention d’établissement régissant un projet minier donné.
Secteur d’avenir
Par ailleurs, selon la Banque mondiale, en 2024, le secteur minier sera l’un des piliers de l’économie malagasy grâce aux retombées qu’il produira au plan national et au plan local. Il sera par ailleurs la vitrine internationale pour le développement industriel sur le territoire de la Grande île. A moins qu’un grave revers de conjoncture se produise, les mines industrielles aujourd'hui en production le seront toujours dans 10 ans. Des projets comme QMM et Ambatovy auront atteint le stade de la rentabilité. Ils seront pour le Gouvernement des sources sûres de recettes fiscales et d’exportation, même si celles-ci suivront la fluctuation des prix des métaux. L’artisanat minier fournira toujours un moyen de subsistance à des centaines de milliers de personnes dans les zones rurales.
La question de savoir si de nouvelles mines auront démarré est plus incertaine. Elle dépendra, pour les gisements connus actuellement, du climat des affaires à Madagascar et de l’évolution des marchés internationaux. De nouveaux projets seront à l’étude si l’exploration minière aura repris et mené à de nouvelles découvertes. Dans tous les cas, les projets miniers seront regardés comme des pionniers par les porteurs de projets industriels et par les investisseurs en général, y compris dans d’autres secteurs. Ce qui rend leur succès d’autant plus décisif. Il importe alors aux autorités compétentes de bien réguler le côté fiscal dans ce domaine.
Hary Rakoto
